Les enjeux éthiques, sociaux et économiques des nanosciences et des nanotechnologies

Texte de Martin Bélanger Bernier, avec Florence Piron et Margot Cascarre (2012)

Voir aussi le dossier sur Les nanotechnologies

Description générale

Selon un article du physicien Etienne Klein (2008), l’expression « nanotechnologies », née en 1974, « n’a cessé depuis de se disperser et de s’embrumer. Aujourd’hui, la définition des nanosciences et des nanotechnologies est tout sauf simple à établir. Le défi est donc d’élaborer une appréhension cohérente de ce phénomène qui est à la fois scientifique, politique et médiatique : les « nanos » sont un champ multidisciplinaire de recherches (regroupées en vertu de leur appartenance à un ordre de grandeur, celui du nanomètre), un label attractif désignant l’horizon des politiques de recherche actuelles, mais aussi un enjeu de société suscitant une multitude de questions ».

En 2004, la Royal Society et la Royal Academy of Engineering définirent ainsi les nanosciences et les nanotechnologies : « Les nanosciences sont l’étude des phénomènes et la manipulation de matériaux aux échelles atomiques, moléculaires et macromoléculaires, où les propriétés diffèrent significativement de celles observées à plus grande échelle ». Les disciplines concernées sont les suivantes : physique, chimie, science des matériaux, science des surfaces, électronique, biologie, informatique, etc. Selon Klein (2008), la frontière entre nanosciences et nanotechnologies « demeure arbitraire, de sorte que l’on peut les qualifier ensemble de recherches technologiques fondamentales à l’échelle nanométrique. […] Les nanosciences sont un faisceau de connaissances hétérogènes (théories, modèles, savoir-faire), d’origines diverses, réunies et mobilisées dans un champ défini en fonction d’une échelle de distance ». L’autre point commun de ces recherches à l’échelle nano est le désir de concevoir et construire des procédés miniaturisés qui pourront ensuite être intégrés à d’autres processus techniques, que ce soit des médicaments, des engrais, des caméras, des éponges, etc.

Dans ce contexte, les enjeux éthiques et sociaux des nanotechnologies découlent avant tout de l’incertitude générée par ces nouvelles pratiques de recherche (multidisciplinaires, exploratoires, dans le monde de l’invisible) et de leurs applications (innombrables dans tous les secteurs). Cette incertitude peut engendrer à son tour aussi bien de la panique, par exemple en raison des possibles effets toxiques des nanoparticules dans l’environnement et l’alimentation ou, inversement, des délires démiurgiques quand le niveau d’intégration inédit entre l’humain et la technique que laisse entrevoir la nanoscience ouvre la porte à une humanité améliorée (voir le transhumanisme). Le marché des nanoproduits semble d’une richesse infinie à la grande industrie, notamment pharmaceutique ou informatique, dont la protection de l’intérêt général de l’humanité à long terme n’est pas la priorité.

Faut-il alors freiner ces recherches, au nom du principe de précaution selon lequel, «  en cas de risque de dommages graves ou irréversibles, l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l'adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l'environnement » ? Cette question est presque anachronique : le marché a découvert les nanotechnologies et y investit déjà des sommes énormes, les montants des subventions aux chercheurs sont tout aussi énormes, les nanoparticules sont partout. Toutefois, à la différence du débat sur les OGM, les médias, les gouvernements, les éthiciens, les chercheurs et les industriels participent depuis le début de ces recherches à de nombreux forums et débats. Le financement, la gouvernance et le débat public informatif sur les nanosciences apparaissent alors comme des enjeux majeurs.

Les peurs: environnement et toxicologie des nanoparticules

Les effets des nanoparticules sur l’environnement sont encore peu connus. Sur plus de dix ans de recherche dans le domaine de la nanotoxicologie, il a été démontré que le nombre élevé de nanomatériaux et de nanoparticules rend leur évaluation au cas par cas impossible. Or, ils ont la possibilité de s’accumuler dans les tissus organiques. La libération massive de nanoparticules dans l'environnement pourrait entraîner, entre autres, une accélération de la formation de gaz à effet de serre.

En ce qui concerne la santé, il a été démontré que certains matériaux nanostructurés pénètrent le corps humain via les denrées alimentaires, des boissons, les médicaments, etc. Ils peuvent affecter les organes et les tissus tels que le cerveau, le foie, les reins, le cœur, etc. (Beaudry 2011). L’exposition et l’absorption des nanomatériaux peuvent se produire à travers la peau. Des études ont démontré que les nanoparticules de fer de l’ordre de 10 nm, bien qu’elles ne puissent franchir directement la peau, réussissent à pénétrer le follicule pileux et la couche cornée (au niveau des cheveux) et ainsi atteindre l’épiderme. Les nanoparticules comprises entre 1 à 100 nm peuvent, elles, se déposer dans les voies respiratoires lors de l'inhalation de produits présents dans l’environnement. Une fois dans les poumons, ces nanoparticules, interagissant avec différents systèmes biologiques, pourraient être à l’origine de diverses maladies pulmonaires.

Beaucoup ont pris conscience des risques liés aux nanomatériaux. Ainsi, en France, un rapport du Comité de la précaution et de la prévention (CPP) et un autre de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) mettaient en lumière le besoin de caractériser et de quantifier les nanoparticules, et de mettre en commun l’information recueillie. Cependant, les toxicologues ignorent encore quels paramètres ils doivent prendre en compte (charge, état de surface...) pour l’évaluation des risques des nanomatériaux. De leur côté, les instances de normalisation comme l’ISO (Organisation Internationale de Normalisation) travaillent à créer des catégories de nomenclature pour un étiquetage adéquat des produits nanos. Enfin, l’OCDE étudie et cerne les risques de quatorze catégories de nanomatériaux, un nombre infime puisqu’il existe déjà près de 1000 produits comportant des nanomatériaux.

Les risques : la non-traçabilité des nanoproduits

Notre système économique mondial actuel utilise un nombre considérable de produits provenant des nanotechnologies. La traçabilité apparaît donc comme un moyen utile pour comprendre leurs effets. Mais bien que nécessaire, elle semble impossible. Les produits disponibles sur le marché comme les nanotubes de carbone, les oxydes de titane ou de zinc, dont on ne connaît pas encore l’ensemble des effets biologiques spécifiques, se retrouvent dans les ciments, les cosmétiques, les aliments ou encore les emballages. Les nanoproduits sont quasiment indécelables, la plupart étant mis en marché sans qu’il y ait mention ou étiquetage de leurs caractéristiques nanos.

La gouvernance

À notre époque, beaucoup de citoyens et de gouvernements comptent sur une amélioration de la « gouvernance » pour rassurer et calmer les esprits. C’est ce qui est ressorti du débat public national que la France a organisé sur les nanotechnologies en 2010. Au bout de quatre mois de débat, la question qui est ressortie de manière centrale était celle de la gouvernance du développement des nanotechnologies : «  le sentiment qui prévaut actuellement est celui d’un déficit de gouvernance dans un contexte mondial où le développement des nanotechnologies et, plus encore, de leurs applications, est ressenti comme piloté pour l’essentiel par les forces du marché » (Débat public sur les nanotechnologies).

Dans le cadre de ce débat public, certains ont proposé la création d’un Haut conseil des nanotechnologies réunissant l’État, les syndicats, les élus, les associations et les entreprises. Le Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), qui a également participé à ce débat public, avance trois exigences quant à cette gouvernance : garantir un développement responsable dans un cadre éthique bénéfique à l’ensemble des citoyens, favoriser l’innovation et garantir la cohérence avec les obligations applicables dans d’autres zones géographiques afin de préserver la compétitivité des entreprises, et enfin permettre des ajustements au gré de l’acquisition des connaissances et du retour d’expérience. En Grande-Bretagne, la Royal Society et la Royal Academy of Engineering ont réfléchi aux risques pour la santé de la production de nanoparticules et de nanotubes libres et reconnaissent la nécessité de poursuivre les recherches sur les effets inconnus liés à la santé. Le Groupe européen d’éthique des sciences et des nouvelles technologies recommande d’effectuer de nouvelles recherches sur la santé et la sécurité des nanoproduits avant que la confiance du public envers les nanotechnologies soit amoindrie.

En France, le comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé prétend que si l’on n’évalue pas correctement les risques des nanoproduits sur la santé, les conséquences pourraient être sérieuses et qu’il est urgent de mettre au point un système d’estimation de ces risques. En 2006, l’IRGC a publié un livre blanc dans lequel il présentait un cadre de gouvernance du risque. Ce dernier comprenait deux cadres distincts d’évaluation du risque : les avantages du risque et la perception du risque. De son côté, l’Innovation Society propose d’élaborer des définitions, des normes, des pratiques exemplaires et de coordonner les démarches au plan international. L’OCDE y ajoute la nécessité du libre accès. Enfin, la Commission mondiale d’éthique des connaissances scientifiques et des technologies, dans son rapport de 2007, traite de l’importance d’intégrer à ces modèles et cadres de gouvernance de risques, des notions éthiques telles que la responsabilité envers le public, la transparence, ainsi que l’éducation du public sur les questions sociales et éthiques soulevées par des nanoproduits destinés à la consommation. Ces rapports nationaux convergent dans leurs conclusions : il faut soutenir la recherche en nanoscience, mais en baliser les applications et informer le public. Comment faire, alors que le rythme des investissements est si puissant?

Les nanos et l'argent

La recherche en nanoscience et en nanotechnologies appliquées est devenue un marché. Selon Klein (2008), il faut reconnaître que les chercheurs ne peuvent faire abstraction des arbitrages budgétaires qui s’exercent au travers des politiques scientifiques. Pour beaucoup d’entre eux, le ralliement au label « nano » est devenu la condition sine qua non de l’obtention des crédits nécessaires à leurs recherches. D’où la définition parodique qui est parfois donnée au terme « nano » : « Nano est un préfixe fabriqué et introduit dans les demandes de financement pour exploiter la générosité inhabituelle des fonds scientifiques à l’échelle nanométrique de manière comparable à ce que fut la conquête de l’espace ».

En 2006 et à l’échelle mondiale, des fonds publics de l’ordre de 6,4 milliards de dollars furent octroyés à ces recherches. Cette année-là, six autres milliards de dollars provenaient, eux, de fonds privés. Plus de 1000 nanoproduits sont actuellement sur le marché. Le marché mondial des nanotechnologies est considérable et devrait atteindre entre 750 et 3000 milliards de dollars d’ici 2015. Aux États-Unis, le National Science and Technology Council réserve pour l’année 2013, 1,8 milliard de dollars pour la recherche et le développement à l’institut National Nanotechnology Initiative. La Environmental Protection Agency et le Department of Homeland Security devront se partager 1,2 milliard de dollars. Le Département de la Défense américaine recevra une enveloppe de 71,2 milliards de dollars du budget fédéral en 2013, pour le développement de sa technologie de pointe en nanotechnologie, ce qui correspond à près du quart des subventions en nanotechnologies. Il est difficile alors de ne pas déceler une logique d’économie militaire régulée par le marché. Que devient l’intégrité des chercheurs devant cette commercialisation des produits découlant de leurs travaux, qui tente de répondre à un seul objectif : la rentabilité?

La course aux brevets et à la rentabilité entraîne l’amenuisement de la surveillance des effets des nanoparticules et nanomatériaux. Selon le Conseil national d’éthique français, seulement 0,4 % du montant alloué aux nanotechnologies est investi dans des études sur l’impact des nanomatériaux. La science des nanoparticules est de plus en plus intégrée à l’industrie. Cette proximité soulève de nombreuses questions : quelles instances devront contrôler les impacts de ces innovations et avec quels moyens concrets ? Comment se fait leur mise en marché ? Qui en est propriétaire ? Comment les bénéfices issus de leur usage seront-ils partagés ?

Pistes de solution

Les acteurs

Pour le moment, aucune instance n’est encore responsable de l’imputabilité de la recherche en nanotechnologie. Des licences et permis de productions pourraient être octroyés lors de la création d’éléments nanocompatibles, et ce, par domaine respectif. Aux États-Unis par exemple, la National Nanotechnology Initiative est responsable de la mise en marché des produits issus des nanotechnologies tout en s’appuyant sur des études faites sur la santé et l’environnement. La plupart des États possèdent des mécanismes de veille scientifique et pourraient mettre sur pied une instance indépendante, ayant une légitimité scientifique, pour évaluer les impacts des projets de recherche en nanoscience. Aux États-Unis, la National Nano Initiative consacre 10 % de son budget au programme ELSA (ethical, legal, societal aspects) qui lui permet de confier des mandats d’évaluation et de prospective à des comités d’experts pluridisciplinaires pour tenter de réguler le développement des nanotechnologies. Cependant, il est important de s’assurer de l’indépendance de ces experts face aux industries qui ont un intérêt dans le domaine des nanotechnologies, en exigeant, par exemple, que leur soit appliqué le mode de régulation des liens et des conflits d’intérêts développé en sciences biomédicales. En Europe, la Commission de la Communauté européenne propose un code de conduite responsable concernant toutes les activités de recherche en nanosciences et en nanotechnologies financées publiquement. Elle est aussi responsable de la tenue de multiples registres qui serviraient d’instruments probatoires en cas d’incident, d’information du public ainsi que de veille sanitaire et environnementale. Elle a pour tâche l’harmonisation de lignes directrices techniques et de l’organisation du Réseau des laboratoires européens de référence. Elle a également créé un Centre commun de recherche de la Communauté européenne. Toutes ces entités travaillent pour l’homologation et l’harmonisation des méthodes d’analyse et de contrôle, au niveau européen et international. Enfin, une initiative importante pourrait avoir lieu en Europe avec le renforcement des pouvoirs de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques afin que le Parlement soit un lieu de dialogue entre les scientifiques, les citoyens et le législateur.

Les débats publics

La France, la Grande-Bretagne, le Danemark, la Suisse, les Pays-Bas, la Suède, la Norvège, la Communauté européenne et le Japon ont initié différentes formes de consultation publique et de modalités d'éducation du public à propos des nanos. Plusieurs de ces débats prennent la forme de dispositifs délibératifs impliquant des acteurs issus à la fois du monde industriel, de la recherche et des organismes de la société civile, qui sont amenés à discuter et travailler ensemble.

Les débats publics concernant les nanotechnologies ont commencé dans les années 2000. En juin 2004, à Alexandria (Virginie), des représentants de 25 nations ont pour la première fois débattu sur la façon de réguler ce type de recherche au niveau planétaire. Une enquête effectuée fin 2007 aux États-Unis montre une forte différence de perception et de hiérarchisation des risques liés aux nanotechnologies, selon que les questions étaient posées aux scientifiques ou au grand public. Ainsi, les scientifiques interrogés étaient plus inquiets des impacts sur la santé des nanoproduits ou par leur caractère polluants. Le public, lui, était beaucoup plus inquiet sur les risques concernant la vie privée, de pertes d’emplois et de course aux armements.

En 2010, la France a organisé un débat public national sur les nanotechnologies. Seule ombre au tableau : la faible participation du public. Seulement 3 000 personnes se sont rendues aux réunions quand 10 000 étaient attendues. Cependant, plusieurs pistes de réflexion ont émergé de ces débats. La première inquiétude du public concerne les risques sanitaires et environnementaux liés à l’utilisation des nanomatériaux dans les produits de la vie courante. De plus, les attentes sont fortes en matière de traçabilité, d’étiquetage et de transparence des études préalables à la mise sur le marché. La responsabilité des entreprises, leur éthique et leur bonne gouvernance sont apparues tout autant cruciales. Enfin, l’ensemble des acteurs de ce débat (associations, syndicats, grand public) ont conclu que le développement des nanotechnologies est une affaire publique et tous veulent être associés à la gouvernance du développement des nanotechnologies.

L’Association à but non lucratif Vivagora et le réseau international Living Knowledge sont de parfaits exemples d’associations de la société civile qui veulent participer au débat. Leurs sites respectifs proposent une description des enjeux des nanosciences et des nanotechnologies. NANOFORUM diffuse également des informations sur les nanotechnologies. Comme autres exemples, nous pouvons citer NANOSAFE 1 et 2 qui agit sur la production et l’utilisation sécuritaire des nanomatériaux ; IMPART, qui vise à améliorer la compréhension de l’impact des nanoparticules sur la santé humaine et l’environnement ; et enfin NANOCAP qui tente de faciliter la compréhension des risques pour l’environnement, la santé, la sécurité au travail, mais aussi des aspects éthiques des nanotechnologies. Concluons avec Etienne Klein : « Appliquer les normes éthiques d’aujourd’hui pour décider des technologies dont la naissance est projetée dans un avenir qui dépasse l’horizon d’une ou deux générations est donc parfaitement illusoire : le jugement éthique à propos des techniques futures se fera au travers d’une transformation progressive des normes et d’une réinterprétation des valeurs. Il convient donc de surveiller continûment l’évolution de notre condition technique de telle façon que chaque nouvelle question éthique puisse être discutée en connaissance de cause. Cela suppose d’instaurer une pratique d’évaluation normative continue des nanosciences et des nanotechnologies ».

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Spécialistes au Québec des enjeux éthiques des nanotechnologies

Marie-Hélène Parizeau, Faculté de philosophie, Université Laval et membre de la COMEST (commission d’éthique des sciences de l’UNESCO) : Marie-Hélène Parizeau <marie-helene.parizeau.1@ulaval.ca>

Céline Lafontaine, Département de sociologie, UQAM : lafontaine.celine@uqam.ca

Spécialistes internationaux

Bernadette Bensaude-Vincent, professeure, Université Paris X : bensaud@u-paris10.fr, http://www.u-paris10.fr/61665447/0/fiche_EE8__pagelibre/

Etienne Klein, Chef du Laboratoire de Recherche sur les Sciences de la Matière du CEA (LARSIM), http://www.futura-sciences.com/fr/biographie/t/matiere/d/klein_101/ http://www-centre-saclay.cea.fr/fr/Klein internet.saclay@cea.fr

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MOTS-CLEFS : NANOTECHNOLOGIE, BIODÉGRADABILITÉ, NANOPARTICULES, TRAÇABILITÉ, TOXICOLOGIE, SÉCURITÉ, GOUVERNANCE, NANOMÉDECINE, DÉBAT PUBLIC.